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Objectifs
Respecter les attendus de la réglementation concernant l'exploitation d'un débit de boissons-art R. 3332-4-1 du code de la santé publique.
Programme
La protection des consommateurs.
La responsabilité des exploitants.
La prévention et la lutte contre l'alcoolisme.
La protection des mineurs.
La répression de l'ivresse sur la voie publique.
La législation sur les stupéfiants.
La revente de tabac.
La lutte contre le bruit.
La responsabilité des exploitants.
La prévention et la lutte contre l'alcoolisme.
La protection des mineurs.
La répression de l'ivresse sur la voie publique.
La législation sur les stupéfiants.
La revente de tabac.
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