Parcours administrateurs - Module 7 - L'essentiel de la LCB/FT
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Objectifs
1. La formation en résumé
Cette formation intitulée « Parcours administrateurs - Module 7 - L'essentiel de la LCB/FT » vise à fournir aux administrateurs, dirigeants effectifs et responsables des fonctions clés de contrôle une compréhension approfondie des obligations réglementaires en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB/FT). Elle met l’accent sur la signification des exigences réglementaires, les enjeux opérationnels, ainsi que sur la répartition des rôles et responsabilités, particulièrement celle des instances dirigeantes. Un des points forts de ce module est l’identification des indicateurs-clés et des points d’attention essentiels pour les instances de gouvernance, afin d’adopter une posture éclairée face à ces obligations.
2. Les thèmes abordés
- Rappel des concepts fondamentaux liés au blanchiment d’argent, financement du terrorisme, sanctions financières et embargos, en tenant compte de l’évolution technologique.
- Analyse du cadre réglementaire européen et français, notamment la mise en œuvre du pack européen et l’arrêté français du 6 janvier 2021 relatif aux exigences LCB/FT.
- Présentation des éléments essentiels du dispositif attendu par les superviseurs : classification des risques, profilage client-opération, gestion des dossiers clients, vigilance constante, scénarios de contrôle, traitement des alertes, examen renforcé, déclaration de soupçon, et enseignements jurisprudentiels.
- Particularités du dispositif relatif aux sanctions financières et embargos, avec un focus sur la pertinence et la qualité des listes de filtrage, le traitement qualitatif des alertes, et les sanctions émises par les autorités de supervision.
- Attentes spécifiques des instances de gouvernance : rôle des dirigeants et administrateurs, nature des informations à recevoir, questionnements à adopter et interrogation des indicateurs de suivi.
- Synthèse finale destinée à renforcer le rôle et les questionnements propres à l’administrateur dans le contexte LCB/FT.
3. Éléments de méthodologie de la formation
L’approche pédagogique combine des présentations PowerPoint structurées avec des illustrations concrètes et des exercices pratiques permettant d’ancrer les connaissances. Des outils interactifs tels que des questionnaires à choix unique (QCU), des exercices vrai/faux et des sessions de questions-réponses sont utilisés pour vérifier, réviser et consolider les acquis. Des synthèses sont proposées pour faciliter la mémorisation et l’application des savoirs dans un contexte professionnel.
Cette formation intitulée « Parcours administrateurs - Module 7 - L'essentiel de la LCB/FT » vise à fournir aux administrateurs, dirigeants effectifs et responsables des fonctions clés de contrôle une compréhension approfondie des obligations réglementaires en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB/FT). Elle met l’accent sur la signification des exigences réglementaires, les enjeux opérationnels, ainsi que sur la répartition des rôles et responsabilités, particulièrement celle des instances dirigeantes. Un des points forts de ce module est l’identification des indicateurs-clés et des points d’attention essentiels pour les instances de gouvernance, afin d’adopter une posture éclairée face à ces obligations.
2. Les thèmes abordés
- Rappel des concepts fondamentaux liés au blanchiment d’argent, financement du terrorisme, sanctions financières et embargos, en tenant compte de l’évolution technologique.
- Analyse du cadre réglementaire européen et français, notamment la mise en œuvre du pack européen et l’arrêté français du 6 janvier 2021 relatif aux exigences LCB/FT.
- Présentation des éléments essentiels du dispositif attendu par les superviseurs : classification des risques, profilage client-opération, gestion des dossiers clients, vigilance constante, scénarios de contrôle, traitement des alertes, examen renforcé, déclaration de soupçon, et enseignements jurisprudentiels.
- Particularités du dispositif relatif aux sanctions financières et embargos, avec un focus sur la pertinence et la qualité des listes de filtrage, le traitement qualitatif des alertes, et les sanctions émises par les autorités de supervision.
- Attentes spécifiques des instances de gouvernance : rôle des dirigeants et administrateurs, nature des informations à recevoir, questionnements à adopter et interrogation des indicateurs de suivi.
- Synthèse finale destinée à renforcer le rôle et les questionnements propres à l’administrateur dans le contexte LCB/FT.
3. Éléments de méthodologie de la formation
L’approche pédagogique combine des présentations PowerPoint structurées avec des illustrations concrètes et des exercices pratiques permettant d’ancrer les connaissances. Des outils interactifs tels que des questionnaires à choix unique (QCU), des exercices vrai/faux et des sessions de questions-réponses sont utilisés pour vérifier, réviser et consolider les acquis. Des synthèses sont proposées pour faciliter la mémorisation et l’application des savoirs dans un contexte professionnel.
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