Urbanisme - niveau 2

Régularisation d'un permis de construire pour un immeuble :
-objet du refus
--ce qu'il faut faire pour régulariser :
études des pièces graphiques du permis, les attentes de la Mairie
Les éléments à vérifier:
extrait du plu correspondant à la zone…
Régularisation d'un permis de construire d'une maison individuelle
-constat de la mairie suite à la demande de conformité :
-ce qui'il faut faire pour régulariser:
études des pièces graphiques du permis existants,
les attentes de la mairie

-éléments à vérifier:
extrait du plu correspondant à la zone.
LECTUREDEPLANS-
- plans de géomètre
-plans de permis de construire
-plans de structure:plans béton
-plans dce:plans électricité,plomberie, cloisonnement etc..