L-essentiel de la reglementation energetique -C1796
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Objectifs
A l'issue de cette formation, le stagiaire sera capable de :
- Appréhender les principaux référentiels normatifs,
- Identifier les mécanismes de financement.
- Appréhender les principaux référentiels normatifs,
- Identifier les mécanismes de financement.
Programme
1 - Panorama des principaux référentiels normatifs en lien avec l'efficacité énergétique
Réglementation :
la réglementation associée aux audits énergétiques obligatoires
la réglementation associée aux Bilans gaz à effet de serre obligatoires
le décret tertiaire appliqué aux sites industriels
le mécanisme des quotas carbone
la réglementation thermique des bâtiments (en bref)
Référentiels normatifs liés à l'énergie :
BREF européens
le Système de Management de l'Energie ISO 50001 (en bref)
2 - Mécanismes de financement
CEE : opérations standardisées, opérations spécifiques, programmes
Aides ADEME
Autres aides : plan de relance, aides régionales, européennes...
Réglementation :
la réglementation associée aux audits énergétiques obligatoires
la réglementation associée aux Bilans gaz à effet de serre obligatoires
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