Les fondamentaux du droit de la construction
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Objectifs
Au termes de cette session, les participants seront capables de :
* Maitriser les bases du droit de la construction et ses acteurs
* Appliquer les différentes garanties d'assurances construction.
* Maitriser les bases du droit de la construction et ses acteurs
* Appliquer les différentes garanties d'assurances construction.
Programme
Partie 1 : Les différents acteurs de la construction
* Le maître d'ouvrage
* Le maître d'oeuvre, etc.
Partie 2 : Les obligations et responsabilités inhérentes à chque étape
* La conception
* L'exécution
* La réception
Partie 3 : Les différentes garanties d'assurances dans la construction
* Les garanties avant construction
* Les garanties après construction
* Les garanties des dommages causés aux tiers
Partie 4 : Les autres polices d'assurances dans la construction
* Les garanties des sous-traitants
* Les garanties des fabricants
* Le maître d'ouvrage
* Le maître d'oeuvre, etc.
Partie 2 : Les obligations et responsabilités inhérentes à chque étape
* La conception
* L'exécution
* La réception
Partie 3 : Les différentes garanties d'assurances dans la construction
* Les garanties avant construction
* Les garanties après construction
* Les garanties des dommages causés aux tiers
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