Maitriser les textes de l-urbanisme Les nouveaux modes d-organisation des sols

LE FINANCEMENT D'UNE OPERATION DE CONSTRUCTION ET LA COUVERTURE DES DEPENSES

- La charge foncière

- L'exonération des taxes d'urbanisme

- Les coûts de maîtrise d'ouvrage

- La TVA déductible

LES DOCUMENTS DE L'URBANISME

- La cadre juridique des règles d'urbanisme

- La hiérarchie entre les documents de l'urbanisme (la loi ELAN)

- Le contenu des documents de l'urbanisme

- Géoportail de l'urbanisme

- Règlement national d'urbanisme (RNU)

- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

- Plan local d'urbanisme (PLU et PLUi) : élaboration,opposabilité, évolution, contentieux…

- Plan d'occupation des sols (POS)

- Carte communale (CC)

- Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et ABF

- Loi littoral, loi montagne, charte promoteurs…

- Règles d'urbanisme applicables en lotissement

LE CONTENU DES DOCUMENTS D'URBANISME

- Mixité sociale

- Densité

- Zonage

- Destination

- Stationnement …

AMENAGEMENT DU SOL

- Opérations d'intérêt national (OIN)

- Grandes opérations d'urbanisme (GOU)

- Zone d'aménagement concerté (ZAC)

- AFU/ AFUL/ AFUP

- Lotissement

- Permis de construire valant division

- Division primaire