Les royalties - tout comprendre sur les decomptes d-exploitation

Jour 1 (cycle Cinéma) * Présentation d'une négociation d'un film et d'un financement avec les obligations qui en découlent. * Présentation d'une chaine de droits et de l'ensemble des tiers concernés en obligations sur une oeuvre cinématographique : coproducteur / distributeur / auteur / sofica / interprète / gestion collective. - Décomposition de l'économie des différents modes d'exploitations (Salle / Vidéo / VOD / TV / International). - Présentation et cas pratique d'un contrat et décompte de distribution. Jour 2 (cycle cinéma) - Présentation des droits et obligations des auteurs, interprètes, coproducteurs, sofica, avance sur recettes, gestion collective, CNC pour la partie cinématographique. - Présentation du décret sur la transparence pour les auteurs et cas pratique du contrat et d'un décompte d'auteur pour la partie cinématographique. - Présentation et cas pratique d'un décompte de coproduction pour une oeuvre cinématographique. Jour 3 (cycle audiovisuel) FOCUS SUR LES FICTIONS TV : - Présentation des accords sur la transparence des comptes et des remontées de recettes en matière de production audiovisuelle. -Présentation et fonctionnement des sociétés de gestion collective pour l'audiovisuel. - Cas pratique des contrats aux décomptes d'ayants droit pour un unitaire de FICTION TV. - Cas pratique des contrats aux décomptes d'ayants droit pour une série TV. Jour 4 (cycle audiovisuel) Focus sur les documentaires, l'animation, la fiction SVOD : - Présentation des particularités sur les financements et les aides publiques des genres audiovisuels énoncés cidessus. - Présentation et cas pratiques notamment le décret transparence, les remontées de recettes (gestion individuelle et collective), les calculs des droits d'auteurs, des autres types de reversements pour les pour les genres audiovisuels énoncés ci-dessus