Les bases du droit du travail
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Objectifs
Connaître les règles essentielles liées au contrat de travail pour une utilisation concrète au quotidien.
Savoir rechercher une information juridique et l'utiliser.
Identifier les situations à risques pour prévenir les contentieux.
Savoir rechercher une information juridique et l'utiliser.
Identifier les situations à risques pour prévenir les contentieux.
Programme
La relation de travail :
Qu'est-ce qu'un contrat de travail ?
Le contrat de travail à durée indéterminée
Les clauses particulières
Le contrat de travail à durée déterminée
La modification du contrat de travail et des conditions de travail
L'embauche d'un salarié :
Les formalités administratives
La définition du contrat de travail
Les règles relatives à la période d'essai
Les modifications du contrat de travail :
La modification d'un élément essentiel
La procédure de modification
Les conséquences de la proposition de modification
Le changement de conditions de travail
Les cas particuliers : les salariés protégés
La formation
Le pouvoir disciplinaire :
Le rappel à l'ordre
La procédure disciplinaire
La rupture du contrat de travail :
La rupture anticipée d'un CDD
La démission
La rupture conventionnelle
Le licenciement
Droits et principes fondamentaux a respecter par l'employeur.
Qu'est-ce qu'un contrat de travail ?
Le contrat de travail à durée indéterminée
Les clauses particulières
Le contrat de travail à durée déterminée
La modification du contrat de travail et des conditions de travail
L'embauche d'un salarié :
Les formalités administratives
La définition du contrat de travail
Les règles relatives à la période d'essai
Les modifications du contrat de travail :
La modification d'un élément essentiel
La procédure de modification
Les conséquences de la proposition de modification
Le changement de conditions de travail
Les cas particuliers : les salariés protégés
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Le pouvoir disciplinaire :
Le rappel à l'ordre
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