La reglementation lie au temps de travail
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Objectifs
- Connaître les mécanismes qui régissent la durée du travail.
- Aménager le temps de travail.
- Effectuer le contrôle du temps de travail.
Programme
Calculer le temps de travail actif
Mettre en place des aménagements du temps de travail
Exploiter les heures supplémentaires
Évaluer les astreintes et les temps de pause :
Gérer le compte épargne temps
Moyens pédagogiques: Code du travail.
- Connaître les durées maximales de travail ;
- Anticiper les absences: conséquences sur le temps de travail ;
- Maîtriser le Compte Personnel de Formation ;
- Suivre et contrôler le temps de travail. (S'opposer aux fraudes et aux oublis).
Mettre en place des aménagements du temps de travail
- Promouvoir des accords collectifs ;
- Le caractère supplétif des accords de branche ;
- Favoriser en premiers lieux les accords d'entreprise ;
- Les mécanismes du temps partiel ;
- Les avantages et limites du travail le dimanche.
Exploiter les heures supplémentaires
- Définir le contingent annuel de la société ;
- Comment exiger des heures supplémentaire au-delà du contingent ?
- Appréhender la prise de repos obligatoire ;
- Les normes auxquelles sont soumis les responsables du personnel.
Évaluer les astreintes et les temps de pause :
- Que peut-on exiger d'un salarié en temps de pause?
- Conséquences des astreintes sur les temps de pause et de repos ;
- Les incidences du temps de trajet ;
- Les enjeux du temps de déplacement sur le temps de travail objectif ;
- Choisir la contrepartie adéquate.
Gérer le compte épargne temps
- Construction du compte épargne temps ;
- Financement du compte épargne temps.
Moyens pédagogiques: Code du travail.
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