Droit audiovisuel

Le droit d'auteur :
- La notion d'oeuvre et protection
- Qui est titulaire des droits d'auteur d'une oeuvre audiovisuelle ?
- Qualification juridique de l'oeuvre audiovisuelle : une oeuvre de collaboration
- Droit moral de l'auteur
- Droit patrimoniaux et exploitation des droits d'auteur de l'auteur : rémunération directe et gestion collective
- Durée de la protection des droits d'auteur

Les droits voisins :
- Les règles communes aux auteurs et aux artistes interprètes
- Les droits spécifiques aux artistes interprètes
- La gestion collective des droits voisins

Le droit du travail :
- Le personnel permanent d'une production audiovisuelle
- Le personnel intermittent : Le CDD d'usage
- Etude du contrat de travail proprement dit et les conventions collectives

Le droit à l'image :
- Les composantes du droit à l'image
- Les exceptions au droit à l'image
- L'autorisation de droit à l'image.