CSE - Volet SSCT

1/ LES ATTRIBUTIONS DU CSE
– Les attributions générales du CSE
– Cas particulier de la CSSCT
– Les attributions particulières dans le champs de la S&ST
2/ LE CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
– La structure de la réglementation en santé et sécurité au travail
– Les sources de droits en santé et sécurité au travail
3/ OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS
– Les rôles et responsabilités de chacun
– Notions de faute intentionnelle et inexcusable
– Notions de responsabilité civile et pénale
– Notions d'obligation de sécurité de résultat
4/ LES RÔLES, MOYENS, MISSIONS ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE
– Rôle du Comité et de la Commission
– Le fonctionnement du Comité et de la Commission
– Les moyens à disposition du Comité et de la Commission
– Les missions du CSE et de la Commission en SSCT
5/ LES REGISTRES ET DOCUMENTS DE PRÉVENTION
– Les documents accessibles au fonctionnement du CSE/CSSCT
– Les documents de l'entreprise liés à la santé et sécurité au travail
6 / LES ACTEURS DE LA PRÉVENTION
– Les interlocuteurs internes et externes et leur rôle respectif
7/ LA PRÉVENTION, DÉFINITION ET NOTIONS IMPORTANTES
– Définition Accident de Travail, Accident de Trajet, Maladie Professionnelle…
– Notions de danger, dommage, risque
– Mécanisme d'accident
– Les principes généraux de la prévention.
8/ DANGER GRAVE ET IMMINENT
– Présentation de la notion de Danger grave et imminent 

9/ L'ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS, ET LE DOCUMENT UNIQUE
– Les enjeux et le cadre réglementaire
– L'analyse des risques (Unité de Travail, méthodologie…)
– L'élaboration de mesures de prévention
10/ LES RISQUES PROFESSIONNELS
– L'étude de différents risques et des mesures de prévention générales associées
11/ LA PRÉVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
– Les enjeux et les conséquences des risques psychosociaux 
– Définition Stress, Santé, Violences, Harcèlements
12/ LES OBLIGATIONS EN MATIÈRE DE FORMATION SÉCURITÉ
– Les différentes formations en santé et sécurité au travail 
13/ L'ANALYSE DES CONDITIONS DE TRAVAIL
– Introduction à l'analyse des conditions de travail
– Méthodes de repérage des déterminants du travail
– Techniques de pilotage d'entretiens et d'observations
– Visite de site
14/ L'ANALYSE D'UN ACCIDENT DE TRAVAIL OU D'UNE MALADIE PROFESSIONNELLE
– Les différentes phases de l'analyse
– L'arbre des causes
– La hiérarchisation des mesures de prévention
15/ MENER LES RÉUNIONS DU CSE
– Fréquences des réunions
– Les participants et voix
– Les démarches administratives
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