Le référent santé et sécurité au travail

1. Identifier le cadre des missions du référent sst

• Qui est le référent Santé Sécurité au Travail ? (mandaté par l'employeur, au sein du CSE)
• Les rôles du Référent SST (participer à l'analyse des situations de travail, à l'élaboration de projets de prévention, au suivi des actions, aux activités de veille)
• La place du référent SST dans l'entreprise
• L'organisation des missions du référent SST
• Les qualités du référent SST
• Les enjeux liés à la démarche SST

2. Décrire la législation en santé sécurité au travail

• Un peu d'histoire
• Les sources du droit, la hiérarchie des textes (Directives Européennes, Constitution, Lois, Décrets, Arrêtés, Circulaires)
• Le Code du Travail
• Les principaux textes (obligations de sécurité, principes généraux de prévention, évaluation des risques, DU)

3. Identifier les divers acteurs

• Acteurs internes : CSE, Centre de Santé au Travail, équipes d'intervention
• Acteurs externes : Inspecteur du Travail ou de la CRAM, assureurs, ...
• Les sources documentaires : presse, internet, ...

4. Expliquer la relation référent sst et cssct

• Rôle du CSSCT
• Interaction et collaboration entre le référent SST et le CSSCT pour l'amélioration des conditions de travail
• Les documents obligatoires à transmettre (DUERP, registres, fiches de suivis, comptes rendus de réunion)

5. Evaluer les risques

• Principes et méthodes du Document Unique
• Les risques (dangers, exposition, risques, accident du travail, maladie professionnelle, familles de risque)
• Les niveaux de risque
• Le programme d'actions
• Outils d'analyse à postériori d'un accident : le 5 Pourquoi et l'Arbre des causes