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Introduction
au nouveau contexte réglementaire de l'utilisation et de la réutilisation de
l'eau dans les entreprises agroalimentaires

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Arrêté
du 8 juillet 2024 relatif aux eaux réutilisées en vue de la préparation, de la
transformation et de la conservation dans les entreprises du secteur
alimentaire de toutes denrées et marchandises destinées à l'alimentation
humaine

o  
Articles
R. 1322-77 R. 1322-78 du code de la santé publique

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Analyse
et cartographie des usages d'eau

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Cartographie
des usages d'eau sur le site industriel

o  
Plan
des réseaux d'eau et leurs identifiants

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Classification
des eaux usées recyclées

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Les
catégories d'eaux usées recyclées selon le décret n°2024-33 du 24 janvier 2024

o  
Réalisation
d'un diagnostic des eaux dans l'entreprise industrielle

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Démarche
des 3 R :  REDUIRE, REEMPLOYER ET
RECYCLER

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Gestion
des dangers et analyse des risques

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Mise en
place d'un plan HACCP respectant l'article R. 1322-76 du CSP

o  
Les
sept principes HACCP retenus par le règlement (CE) no 852/2004

o  
Rédiger
les bonnes pratiques d'hygiène

o  
Appliquer
l'Art. 3 et 4. de l'arrêté du 8 juillet 2024 relatif aux eaux réutilisées dans
l'IAA, Identifier les dangers biologiques, physiques, chimiques et les
allergènes

o  
Vérifier
périodiquement l'efficacité du plan HACCP et l'analyse des risques portant sur
l'ensemble des paramètres identifiés comme pertinents par l'analyse des dangers
mentionnée aux articles 3 et 4

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