La delegation de pouvoir dans les chantiers du BTP

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Objectifs

Savoir mettre en place des délégations de pouvoirs efficaces
Sensibiliser l'ensemble de l'entreprise aux règles de prudence et de sécurité
Limiter les risques tant d'accidents du travail que de responsabilité pénale

Programme

Responsabilités légales
Définition de la délégation de pouvoir
Objectif de la délégation de pouvoir
Textes réglementaires, responsabilité civile et pénale
La méthode de la délégation de pouvoir
Le transfert de la responsabilité
Conséquences dans le cas de non-respect de la délégation de pouvoir
Mise en place de délégations efficaces
Savoir distinguer délégations de pouvoirs et délégation de signature.
Qui peut déléguer ses pouvoirs ?
Quels pouvoirs peut-on déléguer ?
Comment déléguer ses pouvoirs ?
La forme de la délégation
La preuve de la délégation
Les subdélégations
La permanence de la délégation
La délégation du pouvoir au quotidien
Définition de l'organigramme
Objet et nature de la délégation de pouvoir
L'étendue de la délégation
Délégation de pouvoir et responsabilités
Les erreurs à éviter
Responsabilités et gestion des risques
Sécurité sur chantier
Prévention des risques
Accidents de travail

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