Intervention a proximite des reseaux

Formation théorique

Suivant les GUIDES D'APPLICATION DE LA REGLEMENTATION

Fascicules 1 à 3 relatifs aux travaux à proximité des réseaux décembre 2016

Edité par le ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.

Dispositions générales

1 Domaine d'application

2 Description du processus de travaux à proximité des réseaux

3 Rôle et responsabilités des acteurs

4 Préparation de l'exécution des travaux : déclarations, exploitation des réponses, marquage-piquetage et dispositions spécifiques

5 Dispositions spécifiques concernant les ouvrages électriques aériens

6 Préparation des travaux

7 Exécution des travaux

8 Dommages et anomalies

9 Relevés topographiques des ouvrages

10 Amélioration continue de la cartographie des réseaux

11 Formation et autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)

Guide technique

1 Ouvrages et installations électriques BT, HTA et HTB

2 Ouvrages de signalisation et électriques TBT

3 Ouvrages de transport de gaz

4 Ouvrages de distribution de gaz

5 Autres réseaux de gaz (butane, propane…)

6 Réseaux de chaleur et de froid

7 Ouvrages de télécommunications

8 Ouvrages d'adduction d'eau potable.

9 Ouvrages d'assainissement

10 Ouvrages d'eaux pluviales

11 Ouvrages chimiques et d'hydrocarbures

12 Installations souterraines ou aériennes destinées à la circulation de véhicules de transport guidé

13 Ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations ou les submersions

14 Géoréférencement

15 Phase préparatoire des travaux programmés

16 Phase de réalisation

17 Travaux d'accompagnement sans t