Comprendre la reglementation et formaliser les contrats du spectacle vivant

Le cadre réglementaire de la production et de l'organisation de spectacles vivants :

• Le cadre légal (les entrepreneur·euse·s de spectacles, la licence, les spectacles occasionnels, le GUSO).

• L'entrepreneur·euse de spectacles employeur·euse (droit du travail, conventions collectives, obligations liées à l'embauche des salarié·e·s).

• Les spéci?cités liées à l'engagement des artistes et des technicien·ne·s (contrat, rémunération, régime de l'intermittence).


Les contrats du spectacle :

• Généralités sur les contrats et relations contractuelles dans la filière du spectacle vivant.

• Le contrat d'engagement.

• Le contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle.

• Le contrat de coréalisation.

• Le contrat de coproduction.