Introduction à la Réglementation AIPR

• Contexte réglementaire et enjeux de la réforme anti-endommagement.
• Présentation des responsabilités des acteurs : exploitants, maîtres d'ouvrage, entreprises de travaux.
• Documents réglementaires : DT (Déclaration de projet de Travaux), DICT (Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux), ATU (Avis de Travaux Urgents).

2. Identification des Risques et Mesures de Prévention

• Les différents types de réseaux (électriques, gaz, eau, télécommunications, assainissement).
• Identification et lecture des plans de réseaux et marquages au sol.
• Techniques de localisation des réseaux avant travaux.

3. Techniques et Méthodes de Travaux en Sécurité

• Travaux à proximité des réseaux aériens et souterrains : précautions à prendre.
• Techniques de terrassement adaptées pour limiter les risques.
• Utilisation des équipements de protection et respect des distances de sécurité.

4. Conduite à Tenir en Cas d'Incident

• Procédures en cas de dommage à un réseau.
• Mesures d'urgence et contacts à prévenir.
• Responsabilités juridiques et sanctions en cas de non-respect des règles.