TVA sur opérations immobilières : règles et difficultés d'application (e-learning)

1. La formation en résumé

Cette formation e-learning intitulée « TVA sur opérations immobilières : règles et difficultés d'application » vise à éclaircir la complexité liée à l'application de la TVA dans le secteur immobilier. Elle s'adresse principalement aux salariés en poste souhaitant maîtriser les règles spécifiques à la TVA immobilière et les difficultés pratiques rencontrées, notamment en lien avec l'activité des marchands de biens, le secteur du bâtiment et la location immobilière. Le plus de ce programme réside dans sa capacité à fournir une compréhension approfondie des règles tout en abordant les cas concrets d’application, avec la possibilité de compléter l’apprentissage par une formation présentielle axée sur des cas pratiques.

2. Les thèmes abordés

- Les règles applicables en matière de TVA immobilière, incluant le champ d’application lors de l’acquisition et la vente de biens immobiliers, les opérations de construction-vente, les livraisons à soi-même, ainsi que les opérations de lotissement et de viabilisation des terrains.
- Le régime de TVA applicable aux différentes formes de location immobilière, couvrant la location de locaux nus (professionnels et à usage d’habitation), la location de locaux professionnels aménagés, les locations meublées, ainsi que la cession des biens immobiliers et les cas de dispense de TVA.
- Les difficultés spécifiques liées au régime des marchands de biens, telles que la naissance des droits à déduction selon le type de bien acquis, la location des biens inscrits en stock en attente de cession, et la régularisation de la TVA.

3. Éléments de méthodologie de la formation

La formation s’appuie sur une approche pédagogique mêlant exposés théoriques, tests d’auto-évaluation et travail personnel préparatoire. Elle est conçue pour être suivie à son rythme, avec un accès libre pendant trois mois, facilitant ainsi la révision et la consolidation des acquis. Chaque séquence propose des documents téléchargeables, tels que des blocs-notes et des synthèses des points clés, permettant une prise de notes efficace. La progression est suivie par la plateforme, qui intègre également des tests à la fin de chaque séquence ainsi qu’un test final d’évaluation des connaissances, garantissant ainsi l’assimilation des contenus.