-Séquence 1 : règlementation
- règlement de sécurité ERP/IGH (disposition générales, particulières et spéciales)
- moyens de secours
- rappel sur le code du travail
- arrêté du 02 mai 2005 modifié

-Séquence 2 : notion de droit civil et pénal
-Délégation de pouvoir et signature
-Responsabilité civil et pénale
-Délit de mise en danger de la vie d'autrui

-Séquence 3 : fonction maintenance
-Aspect juridique
-Différents types contrats
-Normalisation.

-Séquence 4 : étude de cas
-Rappel de la méthode
-Lecture de plan

-Séquence 5 : l'accessibilité des personnes handicapées
-Dispositions règlementaires
-Commission d'accessibilité

-Séquence 6 : analyse des risques
-Le document unique
-Le plan de prévention

-Séquence 7: moyens de secours
-Moyens d'extinction
-Moyens d'alerte
-Connaitre et savoir exploiter un SSI.