PUP- PUP inverses et AFUP

1. Introduction : de nouveaux outils pour aménager aujourd'hui
a. Le nouveau contexte de l'aménagement
b. L'enjeu d'association des propriétaires fonciers dans la réussite d'une opération d'aménagement
c. L'enjeux du financement des équipements publics
d. Une réponse apportée par loi Alur : l'AFUP (cadre juridique et définition)
e. Le PUP un nouveau mode de financement des équipements publics

2. Les différents types d'Associations foncières urbaines
a. L'AFU libre
b. L'AFU autorisée
c. L'AFU forcée
d. L'AFUP, une AFU autorisée, impulsée par une collectivité
Exemples d'applications, analyse comparative

3. Les différents types de PUP
a. Le PUP pour une opération unique
b. Le PUP foncier
c. Le PUP « concession d'aménagement », dit inversé
d. Le PUP au service d'un aménageur concessionnaire
e. Le PUP pour une opération d'aménagement : l'instauration d'une zone de PUP

4. Mettre en oeuvre une AFUP
a. La phase de préfiguration : convaincre et associer les propriétaires
b. Le cas des divisions foncières
c. Le cas de la maîtrise foncière en absence d'accord de tous les propriétaires
d. Le cas de viabilisation des terrains
e. La réalisation et le financement des équipements publics
f. Redistribution de la valeur dans les espaces et dans le temps à tous les propriétaires
g. Le phasage du projet

5. Mettre en oeuvre un PUP
a. La négociation d'un PUP
b. Les équipements publics finançable par un PUP
c. Le contenu d'une convention de PUP
d. Le PUP à objet large
i. Comme outil de gouvernance
ii. Comme garant de la qualité (urbaine, architecturale, paysagère et environnementale) du projet

6. Mises en perspective de l'AFUP et du PUP
a. Avantages et inconvénients des outils
b. AFUP et autres outils
i. opérationnels
ii. modes opératoires
iii. modes de réalisation
c. PUP et autre outil de financement des équipements publics
i. PUP et ZAC
ii. PUP et TAM

Exercice comparaisons des différents outils opérationnels pour mener une opération d'aménagement
Cas pratique mise en place d'une AFUP et d'un PUP
Analyse d'une convention de PUP et d'AFUP