Plus-values professionnelles

1. La formation en résumé
Cette formation flash, courte et intense, offre une compréhension claire et précise des plus-values professionnelles, en abordant leur définition, leurs principales caractéristiques et leur traitement fiscal pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu (IR) ou à l'impôt sur les sociétés (IS). Elle vise à permettre aux participants d'appréhender l'essentiel des plus-values professionnelles, de savoir déterminer la plus-value imposable, de connaître les mesures favorables à l'exonération ou au report de l'imposition, ainsi que de maîtriser le formalisme nécessaire au maintien des différés d'imposition. La formation s'adresse principalement aux salariés en poste, notamment aux collaborateurs et experts-comptables, souhaitant renforcer leur expertise fiscale.

2. Les thèmes abordés
- Rappel sur les plus-values professionnelles et notions connexes.
- Les exonérations applicables aux entreprises soumises à l'impôt sur le revenu ou à l'impôt sur les sociétés, en lien avec les articles 151 septies, 151 septies A, 151 septies B et 238 quindecies du Code général des impôts.
- Les mécanismes de report d’imposition pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu, conformément aux articles 151 octies, 41 et 151 nonies.
- Étude de particularités spécifiques telles que les valeurs mobilières, les titres de participations, la cession-bail et le pacte Dutreil.

3. Éléments de méthodologie de la formation
La pédagogie repose sur un exposé structuré accompagné d’un diaporama commenté, complété par un quiz introductif pour situer les connaissances des participants ainsi que des cas de synthèse favorisant l’application pratique des concepts. Les formateurs, professionnels expérimentés et spécialistes des sujets fiscaux abordés, adoptent une approche pragmatique et concrète. L’évaluation de l’atteinte des objectifs est réalisée via un questionnaire de validation des acquis. Les moyens matériels incluent l’équipement technique adapté en salle de formation et, pour la classe virtuelle, la recommandation d’un ordinateur avec micro, caméra et connexion Internet stable. Le suivi de l’exécution se fait par feuille de présence en présentiel et rapport de connexion en distanciel.