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Le SEPA et les moyens de paiement

AFGES

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2 jours
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Objectifs

1. La formation en résumé
Cette formation approfondie intitulée "Le SEPA et les moyens de paiement" propose une maîtrise complète des instruments de paiement au sein de la zone SEPA, notamment le SEPA Direct Debit (SDD) et le SEPA Credit Transfer (SCT). Elle met en lumière les mécanismes, règles et enjeux liés à ces moyens de paiement européens standardisés, ainsi que leur évolution face aux avancées réglementaires et technologiques, telles que l’open banking et le virement instantané. Le plus de ce programme réside dans son approche exhaustive qui couvre à la fois les aspects techniques, réglementaires et opérationnels, ainsi que la gestion des défis liés à la mise en œuvre du SDD. L’objectif principal est de permettre aux professionnels de la banque et de la finance de sécuriser et d’optimiser la gestion des paiements récurrents en euros, tout en comprenant les évolutions actuelles et futures des mécanismes de paiement.

2. Les thèmes abordés
- Introduction aux concepts fondamentaux du SEPA, aux instances concernées et à la Directive sur les Services de Paiement (DSP), ainsi qu’aux enjeux de l’open banking.
- Le SEPA Credit Transfer (SCT) : objectifs, acteurs, règles de gestion des IBAN/BIC, traitements d’exception, virement instantané, messages ISO 20022 et services additionnels.
- Les prélèvements SEPA (SDD) : types de mandats (papier et électronique), catégories de prélèvements (COR1, B2B, One off), règles d’échange, gestion des exceptions (refus, rétrofacturations…), contestations, et messages standards.
- Le TIP S€PA et le télérèglement SEPA : mandats, échanges et centres bancaires associés.
- Nouveaux protocoles d’échange client-banque incluant ISO 20022, EBICS et SWIFTnet SAL.
- La monétique et le SEPA Cards Framework (SCF) : fonctionnement des paiements CB, retraits DAB et sécurité 3D Secure.
- Les moyens de paiement hors SEPA : effet de commerce (LCR), chèques, et autres instruments nationaux.
- Futurs enjeux réglementaires et technologiques : DSP3/PSR, virement instantané obligatoire en 2025, harmonisation des API, extension aux fintechs, et gestion des consentements en open banking.
- Synthèse et évaluation finale.

3. Éléments de méthodologie de la formation
La formation s’appuie sur une pédagogie active combinant exposés théoriques et nombreux exercices pratiques. Elle intègre des études de cas réels issus du secteur bancaire pour illustrer les problématiques rencontrées et les solutions adaptées. Des outils d’auto-évaluation tels que QCU, questions/réponses, et vrai/faux permettent de valider la compréhension des participants tout au long du parcours. La documentation complète, principalement sous forme de supports PowerPoint, accompagne les apprenants pour faciliter la révision et l’assimilation des contenus. Cette approche favorise une compréhension opérationnelle et pragmatique des instruments de paiement SEPA et de leurs évolutions.

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