La paie et les specificites des intermittents
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Objectifs
Maîtriser les mécanismes du bulletin de paie avec les spécificités du spectacle. Comprendre les règles d'embauche des intermittents, la notion de CDD d'Usage.
Programme
Journée 1 Les entreprises du monde du spectacle : - Le spectacle vivant, l'audiovisuel, les prestataires techniques. Les conventions collectives du secteur : - A quoi sert une convention, les neuf conventions applicables, les conséquences de l'application. Qui sont les intermittents ? - Les types de contrats et le CDDU, les artistes, les techniciens, les listes de professions. Les obligations de l'employeur : - La DPAE, le contrat de travail, les différents organismes sociaux, les droits spécifiques, les numéros d'objet. La paie : - Géographie d'un bulletin de paie. Journée 2 Les rémunérations, les cachets : - Salaire de base, les primes, la durée du travail, les heures supplémentaires. L'abattement : - Les professions concernées, les bonnes pratiques en paie. Le plafond et les tranches : - Détermination et conditions d'application. Journée 3 Les autres bases de cotisations : - Les bases particulières. Les effectifs - Détermination du calcul et conséquences. Frais professionnels : - Ce qui est soumis et ce qui ne l'est pas. Les différents nets : - Le prélèvement à la source. Les documents à remettre aux salariés : - AEM, Certificat Congés spectacles... Les Déclarations : - La DSN, les DUCS, les autres déclarations, périodicité et modes de règlement. Journée 4 Exercices pratiques : - Recherche de bases de cotisations pour les différents types de salariés. La régularisation des tranches : - Principes et mise en pratique.
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