L-etat preparatoire de TVA
A.G.A.34
Maîtriser
la réglementation fiscale liée à la TVA.
Compléter
la déclaration de TVA (CA3).
Comptabiliser la TVA et contrôler les comptes
de TVA.
Identifier les obligations en matière de TVA
Le
mécanisme de la TVA.
Les
mentions sur les factures.
Les
obligations relatives aux opérations intracommunautaires.
Délimiter les opérations imposables
Opérations
imposables.
Définition
de l'assujetti.
Assiette
et taux de TVA.
Fait
générateur et exigibilité.
Autoliquidation
de la TVA.
Définir les opérations exonérées
Les exonérations
spécifiques : pour les livraisons de biens ; pour les prestations de services.
La
territorialité des opérations intracommunautaires et exportations.
Les
achats en franchise de TVA.
Compléter la déclaration et comptabiliser la TVA
Comptabiliser
la TVA collectée et la TVA déductible.
Établir
la déclaration de TVA (CA3).
Comptabiliser
la TVA à payer.
Rapprochement
CA comptabilisé et CA déclaré.
Procédures
de remboursement du crédit de TVA.
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