Fiscalite des entreprises et optimisation fiscale
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Objectifs
Comprendre les principes de la fiscalité des entreprises et développer des stratégies d'optimisation fiscale pour améliorer l'efficacité financière tout en respectant les réglementations en vigueur.
Programme
- Module 1 : Introduction à la Fiscalité des Entreprises
- Principes Fondamentaux :
- Concepts de base de la fiscalité des entreprises (impôt sur les sociétés, TVA, impôts locaux).
- Rôle de la fiscalité dans la gestion financière des entreprises.
- Réglementations et Conformité :
- Présentation des principales réglementations fiscales nationales et internationales.
- Exigences de conformité fiscale et déclaration des impôts.
- Principes Fondamentaux :
- Module 2 : Optimisation Fiscale
- Techniques d'Optimisation :
- Stratégies pour réduire la charge fiscale (crédits d'impôt, déductions fiscales).
- Optimisation des structures juridiques et financières pour maximiser les avantages fiscaux.
- Planification Fiscale :
- Élaboration de plans fiscaux à court et long terme.
- Utilisation de dispositifs d'optimisation fiscale dans différents contextes (fusion, acquisition, réorganisation).
- Techniques d'Optimisation :
- Module 3 : Gestion des Risques Fiscaux
- Identification des Risques :
- Techniques pour identifier les risques fiscaux potentiels (audit fiscal, contrôles fiscaux).
- Impact des risques fiscaux sur la performance de l'entreprise.
- Gestion et Atténuation des Risques :
- Stratégies pour atténuer les risques fiscaux (conformité, documentation, recours).
- Mise en place de processus internes pour le suivi et la gestion des risques fiscaux.
- Identification des Risques :
- Module 4 : Fiscalité Internationale
- Principes de la Fiscalité Internationale :
- Concepts de base de la fiscalité internationale (double imposition, conventions fiscales).
- Impact des politiques fiscales internationales sur les opérations des entreprises.
- Stratégies d'Optimisation Internationale :
- Techniques pour optimiser les aspects fiscaux des opérations internationales.
- Gestion des risques liés à la fiscalité internationale.
- Principes de la Fiscalité Internationale :
- Module 5 : Cas Pratiques et Études de Cas
- Études de Cas :
- Analyse de cas réels d'entreprises ayant réussi à optimiser leur fiscalité.
- Discussion des stratégies employées et des résultats obtenus.
- Ateliers Pratiques :
- Exercices pratiques pour appliquer les concepts d'optimisation fiscale.
- Simulations de scénarios fiscaux et évaluation des meilleures pratiques.
- Études de Cas :
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