Fiscalite des entreprises et optimisation fiscale

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Objectifs
Comprendre les principes de la fiscalité des entreprises et développer des stratégies d'optimisation fiscale pour améliorer l'efficacité financière tout en respectant les réglementations en vigueur.
Programme

  • Module 1 : Introduction à la Fiscalité des Entreprises

    • Principes Fondamentaux :

      • Concepts de base de la fiscalité des entreprises (impôt sur les sociétés, TVA, impôts locaux).

      • Rôle de la fiscalité dans la gestion financière des entreprises.



    • Réglementations et Conformité :

      • Présentation des principales réglementations fiscales nationales et internationales.

      • Exigences de conformité fiscale et déclaration des impôts.





  • Module 2 : Optimisation Fiscale

    • Techniques d'Optimisation :

      • Stratégies pour réduire la charge fiscale (crédits d'impôt, déductions fiscales).

      • Optimisation des structures juridiques et financières pour maximiser les avantages fiscaux.



    • Planification Fiscale :

      • Élaboration de plans fiscaux à court et long terme.

      • Utilisation de dispositifs d'optimisation fiscale dans différents contextes (fusion, acquisition, réorganisation).





  • Module 3 : Gestion des Risques Fiscaux

    • Identification des Risques :

      • Techniques pour identifier les risques fiscaux potentiels (audit fiscal, contrôles fiscaux).

      • Impact des risques fiscaux sur la performance de l'entreprise.



    • Gestion et Atténuation des Risques :

      • Stratégies pour atténuer les risques fiscaux (conformité, documentation, recours).

      • Mise en place de processus internes pour le suivi et la gestion des risques fiscaux.





  • Module 4 : Fiscalité Internationale

    • Principes de la Fiscalité Internationale :

      • Concepts de base de la fiscalité internationale (double imposition, conventions fiscales).

      • Impact des politiques fiscales internationales sur les opérations des entreprises.



    • Stratégies d'Optimisation Internationale :

      • Techniques pour optimiser les aspects fiscaux des opérations internationales.

      • Gestion des risques liés à la fiscalité internationale.





  • Module 5 : Cas Pratiques et Études de Cas

    • Études de Cas :

      • Analyse de cas réels d'entreprises ayant réussi à optimiser leur fiscalité.

      • Discussion des stratégies employées et des résultats obtenus.



    • Ateliers Pratiques :

      • Exercices pratiques pour appliquer les concepts d'optimisation fiscale.

      • Simulations de scénarios fiscaux et évaluation des meilleures pratiques.




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