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Atelier pratique : traiter un dossier BNC : les fondamentaux

INSTITUT REGIONAL DE LA FORMATION COMPTABLE EN NOUVELLE AQUITAINE

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  • 73 - Aix-les-Bains

Objectifs

1. La formation en résumé

Cette formation intitulée « Atelier pratique : traiter un dossier BNC : les fondamentaux » vise à permettre aux collaborateurs comptables juniors d’acquérir une autonomie solide dans le traitement des dossiers relevant du régime des Bénéfices Non Commerciaux (BNC). Bien que ces dossiers puissent sembler simples, ils comportent des spécificités comptables, fiscales et sectorielles qu’il est essentiel de maîtriser pour éviter toute irrégularité. En combinant théorie et mise en pratique autour de la liasse fiscale 2035, cette formation offre aux participants les connaissances fondamentales nécessaires pour gérer un dossier BNC en toute confiance. Un point important est que les Sociétés Civiles de Moyens (SCM) et autres groupements ne sont pas abordés en détail.

2. Les thèmes abordés

- Les régimes BNC : introduction aux notions fondamentales, identification des bénéficiaires, explication des différents régimes d’imposition et des obligations fiscales des professionnels libéraux, notamment en matière de TVA et de taxe sur les salaires.
- Le régime de la Déclaration Contrôlée : étude des particularités comptables propres, de la détermination du résultat fiscal ainsi que des spécificités sociales.
- La déclaration 2035 : décomposition et compréhension détaillée de la liasse fiscale 2035.
- Les particularités comptables, fiscales et sociales propres à certains secteurs d’activité.

3. Éléments de méthodologie de la formation

L’approche pédagogique est pragmatique et opérationnelle, combinant exposés théoriques et mini cas d’application pour favoriser l’assimilation des concepts. Les participants bénéficient de fiches métiers et fiches techniques qui explicitent les spécificités comptables, fiscales et sectorielles des dossiers BNC. L’analyse documentaire et la remise de notes complètent l’apprentissage. Les formateurs sont des experts reconnus pour leur maîtrise technique et leur expérience pratique, assurant une transmission concrète des savoirs. L’évaluation des acquis se fait via un questionnaire validant la compréhension des objectifs. Les moyens matériels adaptés soutiennent le bon déroulement de la formation.

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