Les contrats de sous-traitance

1. Rappeler quelques notions en droit des contrats

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2. Identifier les spécificités et le cadre juridique des contrats de sous-traitance

• Rôle de la sous-traitance
• Appréhender le mécanisme juridique de la sous-traitance
• Les notions juridiques spécifiques du contrat de sous-traitance
• Le cadre juridique de la sous-traitance
• Les mentions obligatoires
• Les clauses utiles

3. Négocier le contrat de sous-traitance

• Évaluer ses besoins
• Sécuriser les points essentiels
• Rédaction du contrat
• Les annexes au contrat

4. Examiner les obligations des parties au contrat de sous-traitance

• Défaillance du sous-traitant ou du donneur d'ordre
• Obligation de moyen ou de résultat ?

5. Prévenir les risques

• Le risque juridique
• Le risque social
• Le risque financier

6. Examiner l'évolution du contrat de sous-traitance

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7. Gérer les difficultés d'exécution du contrat de sous-traitance

• L'application des pénalités en cas d'inexécution
• Résiliation et résolution du contrat

8. Prévenir et résoudre les litiges

• Amicalement
• Juridiquement
• RGPD et sous-traitance : se mettre en conformité