Securite des personnels des entreprises exterieures - Niveau 2

1. TOUR DE TABLE - INTRODUCTION (30 A 60 MIN)
- Présentation du formateur (parcours, expériences, …) ;
- Présentation des stagiaires (activités, fonction, sites d'intervention, …) ;
- Nécessite de la formation pour accéder aux sites et spécificité de la formation niveau 2 par rapport au niveau 1 ;
- Discussion collective sur les acquis du niveau 1 et sur les risques métiers des stagiaires ;
- Présentation des objectifs de la formation ;
- Présentation du programme de la formation ;
- Organisation pratique de la formation.

2. CONTEXTE ET ENJEUX DE LA SECURITE (1H30 A 2H)
Les points suivants devront être abordes sans être approfondis.
- Rappel : la formation N2 n'est pas une formation théorique sur la règlementation des interventions des entreprises extérieures à destination de personnes encadrant des entreprises extérieures (responsables SSE, charges d'affaires, …) mais une formation pratique pour des encadrants d'intervenants (chefs de chantiers, managers, …). Toutefois, il est nécessaire que ces derniers connaissent ces éléments de contexte pour comprendre leur mission.
- L'accident du travail et la maladie professionnelle :
Les définitions ;
Les origines des accidents du travail : non-respect des procédures, manque de communication, précipitation, addictions, … (à illustrer avec des statistiques) ;
- Les conséquences humaines, matérielles et économiques, la responsabilité civile.
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- Le contexte règlementaire :
Les principes généraux de la prévention ;
Présentation succincte de la réglementation relative à l'intervention des entreprises extérieures ;
- Articulation avec le document unique, le PPSPS et le protocole de sécurité.
- La responsabilité pénale :
La responsabilité en fonction des niveaux hiérarchiques ;
La délégation de pouvoirs ;
Quelques exemples de jurisprudence.
- Les acteurs internes et externes de la sécurité (CSE, inspection du travail, services de santé au travail, CARSAT, DREAL, service sécurité interne à l'EU, etc.).

3. ÉVALUATION DES RISQUES ET DEFINITION DES MESURES DE PREVENTION / PROTECTION (2H30 A 3H)
A travers l'étude de cas, le stagiaire devra acquérir les notions suivantes :
- établissement d'un mode opératoire / phasage ;
- identification des risques et moyens de prévention associes.
- les principales familles de risques du programme N1 devront être utilises au travers de l'étude de cas.
- le support remis au stagiaire liste tous les risques du programme niveau 1 et les moyens de prévention et de protection

4. PLAN DE PREVENTION (3H A 3H30)
A travers l'étude de cas, le stagiaire devra acquérir les notions suivantes :
- Identification des situations de Co activité et moyens de prévention associes ;
- Tenue d'une inspection commune préalable ;
- Rédaction du plan de prévention et des permis associes ;
- Préparation du chantier (habilitations, matériels, moyens humains, …) ;
- Mise en place et vérification des mesures de prévention et de protection ;
- Explication du plan de prévention, autorisation de travail, modes