La gestion contractuelle des marches publics et prives

Introduction :

Distinction entre marchés publics et marchés privés

Nature du marché :

Prix forfaitaires, prix unitaires

Révision, actualisation

Pièces contractuelles

Liste, priorité, clauses abusives

CCAG et CCAP

Exécution des marchés

Signature et notification du marché, conséquences

OS, comptes rendus de chantier, courriers

Avenants

Délais d'exécution

Définir un planning contractuel

Prolongation des délais, ajournement des travaux

Pénalités de retard

Variation de la masse des travaux

Travaux supplémentaires, en moins-value, modificatifs

Conséquences des variations, coûts et délais, décision de poursuivre

Suivi du chantier

Assurer la traçabilité de déroulement de chantier

Constat et photos

Validité des mails

Réception des travaux

Opérations préalables

Droit à la réception