Intermédiaires, comment réussir son contrôle ACPR ?

La formation en résumé

Cette formation porte sur l’organisation et les missions de l’ACPR, le déroulement de ses contrôles auprès des intermédiaires d’assurance et les pratiques à mettre en place au regard de la réglementation. Elle vise à permettre aux participants d’identifier les points examinés, de se préparer aux différentes étapes du contrôle et de renforcer leurs pratiques, notamment en matière d’information et de devoir de conseil.

Le programme

• Organisation et missions de l’ACPR, protection de la clientèle et contrôle des intermédiaires.


• Finalités, étapes et suivi du contrôle ; points vérifiés concernant notamment l’immatriculation ORIAS, la capacité professionnelle, l’honorabilité, la commercialisation et la procédure LCB-FT.


• Sanctions, voies de recours et constitution d’un « classeur ACPR ».


• Obligation d’information, devoir de conseil et bonnes pratiques.


• Recommandations de l’ACPR, impact de la DDA et réforme du courtage.

Les compétences visées

• Identifier les missions de l’ACPR et les enjeux de la protection de la clientèle.


• Se préparer aux étapes d’un contrôle et en définir les modalités.


• Repérer les principaux points susceptibles d’être contrôlés chez un intermédiaire.


• Mettre en place des pratiques conformes à la réglementation, notamment en matière d’information et de conseil.

À qui s’adresse cette formation ?

La formation s’adresse aux collaborateurs d’intermédiaires d’assurance, tels que les courtiers et les agents, ainsi qu’aux collaborateurs d’agences bancaires ou d’établissements financiers. Elle peut également concerner les personnes venant d’intégrer un organisme d’assurance.

Éléments de méthodologie

La pédagogie s’appuie sur une documentation au format PowerPoint, des illustrations et des exercices pratiques. Des QCU, des questions vrai/faux et des échanges sous forme de questions-réponses servent à vérifier, réviser et consolider les acquis. Des synthèses complètent les séquences.