Audit des Organismes d'assurance et plus spécifiquement des Mutuelles du livre II – Approfondissements

1. La formation en résumé

Cette formation approfondie vise à maîtriser les spécificités de l'audit des organismes d'assurance, avec un focus particulier sur les mutuelles du livre II. Conçue et animée par des commissaires aux comptes spécialistes, membres du groupe de travail « Mutuelles » de la CNCC, elle permet de répondre aux exigences de qualité de la profession dans ce secteur complexe. L’objectif principal est d’appréhender les points clés de l’environnement réglementaire, comptable, fiscal et prudentiel des organismes d'assurance, d’identifier les risques liés aux cycles essentiels et aux opérations particulières, et d’acquérir une compréhension fine des états financiers des entités auditées. Cette formation s’inscrit dans un cursus et constitue un approfondissement pour les professionnels souhaitant renforcer leurs compétences techniques dans ce domaine.

2. Les thèmes abordés

- Révision des particularités des organismes d'assurance et mutuelles en matière réglementaire, comptable, prudentielle, d’activité et de fiscalité, selon les textes en vigueur à mai 2026.
- Audit des cycles spécifiques : frais généraux, cotisations/primes, prestations/sinistres santé, placements.
- Fonctionnement et obligations du Comité d’audit au sein des organismes.
- Typologie des modèles de gouvernance selon les codes de rattachement (Code des assurances, Code de la mutualité, Code de la sécurité sociale).
- Approches d’audit des cycles prestations/sinistres, prévoyance (y compris provisions techniques), réassurance, co-assurance et substitution.
- Méthodes d’audit en cas de combinaison des comptes.
- Diligences spécifiques pour l’audit des estimations, notamment des provisions techniques.
- Audit des prestations déléguées par un organisme d’assurance.

3. Éléments de méthodologie de la formation

La formation s’appuie sur des supports pédagogiques dématérialisés soigneusement élaborés, accessibles aux participants via leur espace personnel, comprenant un diaporama et une documentation d’approfondissement. Les méthodes pédagogiques favorisent une progression claire des savoirs et savoir-faire, assurée par des formateurs experts exerçant activement en commissariat aux comptes et membres du groupe de travail « Mutuelles » de la CNCC, garantissant ainsi une approche pratique et technique de haute qualité. Les groupes sont volontairement limités pour favoriser les échanges et la dynamique de groupe. Les sessions se déroulent dans des salles équipées du matériel pédagogique nécessaire. En cas de format virtuel, l’animation prévoit des pauses régulières pour maintenir la concentration, et nécessite une bonne connexion internet ainsi qu’un équipement informatique adapté. À l’issue, les participants évaluent leurs acquis par un questionnaire et peuvent accéder aux attestations et supports complets via leur espace personnel.