Atelier pratique : traiter un dossier BNC : les fondamentaux

1. La formation en résumé

L'atelier pratique « Traiter un dossier BNC : les fondamentaux » s’adresse principalement aux collaborateurs comptables juniors souhaitant acquérir une autonomie dans la gestion des dossiers relevant du régime des bénéfices non commerciaux (BNC). Bien que ces dossiers puissent sembler simples, ils comportent des spécificités comptables, fiscales et sectorielles qu’il est crucial de maîtriser pour éviter toute irrégularité. Cette formation propose une approche progressive par la décomposition de la liasse fiscale 2035 et la compréhension détaillée de chacune de ses rubriques. Elle vise à transmettre les connaissances de base indispensables pour traiter efficacement ces dossiers, tout en offrant des outils pratiques facilitant leur application concrète.

2. Les thèmes abordés

- Les régimes BNC : compréhension des notions fondamentales, identification des régimes d’imposition applicables, et description des obligations spécifiques des professionnels libéraux, notamment en matière de TVA et de taxe sur les salaires.
- Le régime de la Déclaration Contrôlée : exploration des particularités comptables propres, méthode de détermination du résultat fiscal, et analyse des particularités sociales associées.
- La déclaration 2035 : étude approfondie de la liasse fiscale spécifique aux BNC.
- Les particularités comptables, fiscales et sociales spécifiques à certains secteurs d’activité, avec une exclusion explicite des sociétés civiles de moyens (SCM) et autres groupements.

3. Éléments de méthodologie de la formation

L’approche pédagogique combine exposés théoriques et mini cas pratiques permettant une mise en application immédiate des notions abordées. La formation s’appuie sur des fiches métiers et techniques détaillées, ainsi que sur l’analyse de documents et notes destinées aux participants. Les intervenants sont des professionnels expérimentés, sélectionnés pour leur expertise pratique et leur capacité à transmettre un contenu pragmatique et concret. L’atteinte des objectifs est évaluée par un questionnaire de validation des acquis. Les moyens matériels incluent des équipements adaptés pour faciliter l’apprentissage et le suivi rigoureux de la participation.