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Objectifs

Comprendre le mécanisme des révisions et d'actualisation des prix dans les contrats de marchés publics ou privés.
Connaitre la réglementation des marchés publics en terme de révision des prix.
Être capable d'établir une clause de variation de prix.
Savoir calculer le nouveau prix selon une formule de révision de prix.

Programme

Jour 1

Séquence 1
Les différentes formes de prix
Réglementation des marchés publics et privés en matière de variation.
Nouveau Code de la commande publique.
Construire et interpréter une clause d'actualisation ou de révision.
Calculer le nouveau prix avec une formule.
Prix actualisables, prix révisables, prix révisables.

Séquence 2 :
Calcul provisoire et définitif
Comment calculer la valeur définitive .
Les incidences.
Etudes de cas:
Choix des modalités d'ajustement des prix en fonction des caractéristiques du marché.

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