Les Incoterms- douanes et transports 100 pour-cent sur mesure et a duree variable pour tous les niveaux
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Objectifs
Objectif(s) :
de la formation Incoterms, douanes et transports
de la formation Incoterms, douanes et transports
- Le choix du bon Incoterm ;
- Analyse, sélection et mise en place des différentes opérations de dédouanement ;
- Rédaction des documents administratifs ;
- Négociation mutuellement avantageuse avec les transitaires ;
- Identification des documents indispensables aux activités d'importation et d'exportation ;
- Le programme de formation ;
- Maitriser le traitement douanier et l'organisation des échanges internationaux.
Programme
Programme :
de la formation Incoterms, douanes et transports
Ce programme est à titre indicatif, il pourra être adapté à vos besoins ainsi qu'à vos objectifs.
(Articles L. 6316-1 et R.6316-1 et suivants du Code du travail)
Les zones de libre-échange
Analyser la déclaration en Douane et en relever les éléments importants
Activités extracommunautaires
Activités intracommunautaires
Optimisation des régimes particuliers
Gestion des conflits avec les douanes
Optimisation des activités de transport
de la formation Incoterms, douanes et transports
Ce programme est à titre indicatif, il pourra être adapté à vos besoins ainsi qu'à vos objectifs.
(Articles L. 6316-1 et R.6316-1 et suivants du Code du travail)
Les zones de libre-échange
- Les règlementations internationales.
Analyser la déclaration en Douane et en relever les éléments importants
- Les Incoterms "INternational COmmercial TERMS" ;
- Détermination de l'assiette des droits et taxes selon les derniers Incoterms, identification de l'espèce tarifaire du produit ;
- Utilisation TRIGO et navigation dans RITA ;
- Connaître les avantages et les inconvénients du statut d'OEA ;
- Identification des marchandises stratégiques ;
- Savoir d'où provient le produit ;
- Calcul de la liquidation douanière ,
- Dédouaner dans le système ECS, DELTA, NSTI, ICS…
Activités extracommunautaires
- Rédaction du DAU (Document Administratif Unique) ;
- Maitrise du droit de douane et du droit de dédouanement.
Activités intracommunautaires
- Rédaction de la DEB (Déclaration d'Échange de Biens) ;
- Identifier le VIES, le code TVA intracommunautaire ;
- Études des opérations triangulaires, des cas spécifiques.
Optimisation des régimes particuliers
- Transformation sous douane, perfectionnement actif/passif, gestion des entrepôts, transit ;
- Maitrise de la rédaction et du suivi des carnets TIR, ATA…
- Connaitre les règles spécifiques aux retours, aux emballages et aux échanges standards ;
- La PDD, la PDUC… assurer le dédouanement.
Gestion des conflits avec les douanes
- Connaître toutes les notions en lien avec les litiges douaniers et toutes les techniques de défense ;
- Trouver les solutions aux conflits.
Optimisation des activités de transport
- Examiner l'offre des transitaires en identifiant les critères de choix ;
- Les particularités des transports maritimes, aériens et routiers.
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