Le nouveau Code douanier
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Non diplômante
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Objectifs
Objectif(s) :
de la formation Le nouveau Code Douanier (CDU)
de la formation Le nouveau Code Douanier (CDU)
- Maîtrise et mise en pratique de la nouvelle réglementation du Code des Douanes communautaire ;
- Assimiler les changements et adapter la nouvelle législation ;
- Mise en pratique les différents textes de l'Union Européenne ;
- Appliquer le nouveau mode de dédouanement ;
- Anticiper l'évolution de la réglementation douanière au jour le jour.
Programme
Programme :
de la formation Le nouveau Code Douanier (CDU)
Ce programme est à titre indicatif, il pourra être adapté à vos besoins ainsi qu'à vos objectifs.
(Articles L. 6316-1 et R.6316-1 et suivants du Code du travail)
Les évolutions du Code des douanes communautaires
La révision des procédures douanières
Organiser une entreprise en fonction du nouveau Code des Douanes de l'Union
de la formation Le nouveau Code Douanier (CDU)
Ce programme est à titre indicatif, il pourra être adapté à vos besoins ainsi qu'à vos objectifs.
(Articles L. 6316-1 et R.6316-1 et suivants du Code du travail)
Les évolutions du Code des douanes communautaires
- L'histoire du Code des Douanes Communautaire (CDC) ;
- Le traité de Lisbonne ;
- Le rôle des Dispositions d'Application du Code des Douanes communautaire (DAC) ;
- Du Code des Douanes Communautaire (CDC) au Code des Douanes de l'Union (CDU).
La révision des procédures douanières
- Les régimes « particuliers » ;
- La classification des entrepôts ;
- Régime de la transformation sous douane ;
- Simplifications et « procédures » ;
- Le statut de l'OEA (Opérateur Économique Agréé) ;
- Les modifications des bases douanières (tarifs, origine, valeur…) ;
- Le nouveau processus à l'importation, exportation et transit.
Organiser une entreprise en fonction du nouveau Code des Douanes de l'Union
- Stratégie opérationnelle ;
- Choix des prestataires externes ;
- Logistique.
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