Intégration des crypto-actifs dans la CRR3 et la CRD6

1. La formation en résumé

Cette formation aborde l’intégration des crypto-actifs dans le cadre réglementaire européen, notamment à travers la CRR3 (Capital Requirements Regulation 3) et la CRD6 (Capital Requirements Directive 6). Elle met en lumière un tournant majeur dans le dispositif prudentiel bancaire, avec une évolution profonde des trois piliers de la réglementation bâloise. L’objectif est de permettre aux professionnels du secteur bancaire de comprendre les enjeux liés à la prise en compte des crypto-actifs, de maîtriser les principes de calcul des exigences en fonds propres au titre du pilier I, de connaître les exigences en gestion des risques et de publication au titre du pilier III, ainsi que de bâtir une feuille de route opérationnelle pour la mise en conformité. Cette formation répond ainsi au défi réglementaire que représente l’intégration des crypto-actifs pour les établissements bancaires.

2. Les thèmes abordés

- Enjeux autour des crypto-actifs : évolution rapide du marché, risques non maîtrisés, normes internationales (BCBS) à transposer en droit européen.
- Définitions clés : crypto-actifs, jetons de monnaie électronique, tokens adossés à des actifs, services liés aux crypto-actifs, expositions, monnaies numériques des banques centrales, actifs traditionnels tokenisés.
- Calcul des exigences de fonds propres pilier I : catégorisation des crypto-actifs, traitement prudentiel des différentes catégories (actifs traditionnels tokenisés, tokens conformes, crypto-actifs complexes), limites d’exposition, notification des dépassements, ratios de levier, exigences de liquidité, surveillance et calcul des fonds propres.
- Gestion des risques : politiques de gestion, évaluation ex-ante des expositions, rapports aux autorités, risques technologiques et cybersécurité, risques juridiques, prévention du blanchiment d’argent et du financement du terrorisme, risques de valorisation, concentration, opérationnels, tests de résistance et analyses de scénarios.
- Agenda réglementaire : propositions législatives de la Commission européenne, projets de normes techniques de l’EBA.
- Feuille de route d’implémentation : impacts sur le capital, la stratégie business, la gestion des risques, l’organisation, les systèmes de production, l’IT, la gouvernance et la communication financière.
- Synthèse et conclusion : récapitulatif des acquis et évaluation.

3. Éléments de méthodologie de la formation

La formation s’appuie sur une pédagogie active et participative, combinant exposés théoriques, illustrations concrètes et exercices pratiques. Elle intègre des outils variés tels que QCU, vrai/faux, questions-réponses pour valider la compréhension et renforcer les acquis. Les supports utilisés comprennent des présentations PowerPoint détaillées ainsi que des synthèses régulières. Cette approche favorise l’appropriation progressive des concepts complexes liés à la réglementation des crypto-actifs.