Formation Propriété Intellectuelle

1. La formation en résumé

La formation "Propriété Intellectuelle" proposée par HAAS Avocats vise à appréhender les actifs incorporels d’une organisation sous un angle stratégique. Elle permet ainsi de renforcer la position de l’entreprise en sécurisant ses savoir-faire et ses créations. L’objectif principal est de maîtriser une stratégie globale de propriété intellectuelle, incluant l’identification, la formalisation, la protection et la valorisation des actifs immatériels. Les participants acquièrent également les réflexes contractuels adaptés et apprennent à anticiper les risques contentieux, pour mieux sécuriser les enjeux liés à la propriété intellectuelle.

2. Les thèmes abordés

Le programme de la formation couvre plusieurs thématiques essentielles :
- Introduction aux enjeux stratégiques de la protection des actifs incorporels et du savoir-faire ;
- Les principes juridiques relatifs aux œuvres de collaboration, œuvres collectives et œuvres dérivées, ainsi que les différents régimes applicables ;
- L’intégration de la clause « propriété intellectuelle » dans les contrats de prestations de services ;
- Un focus spécifique sur la création salariée et ses régimes selon le type d’œuvre ;
- Des ateliers experts pratiques, notamment sur la consolidation de la valorisation dans le cadre d’une levée de fonds ou d’une cession d’entreprise, ainsi que sur l’audit des actifs incorporels lors d’une entrée au capital ou d’une acquisition.

3. Éléments de méthodologie de la formation

Cette formation est conçue et animée par des avocats spécialisés en droit des nouvelles technologies, garantissant un haut niveau d’expertise. Elle s’appuie sur une pédagogie interactive avec des mises en situation pratiques et des ateliers, permettant d’évaluer et de renforcer les acquis. Un support pédagogique complet et des outils pratiques sont fournis aux participants pour faciliter l’assimilation des concepts et leur application. Cette approche pragmatique vise à rendre opérationnelle la maîtrise des enjeux juridiques liés à la propriété intellectuelle.