Determiner la valeur en douane - Calculer les frais de douane a l-import

BLANCHIER Consulting

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  • 38 - La Tour-du-Pin
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  • 01 - Ain
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  • 07 - Ardèche
  • 15 - Cantal
  • 26 - Drôme
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  • 42 - Loire
  • 43 - Haute-Loire
  • 63 - Puy-de-Dôme
  • 69 - Rhône
  • 73 - Savoie
  • 74 - Haute-Savoie
Objectifs

  • Comprendre la valeur en douane, son importance et le rôle dans le commerce international.

  • Comprendre les différentes méthodes pour calculer la valeur en douane, y compris les ajustements.

  • Appliquer les connaissances acquises à des situations réelles
Programme
Introduction à la valeur en douane


• Définition de la valeur en douane.

• Explication de l'importance de la déclaration de la valeur en douane pour toutes les marchandises importées.

• Examen de l'Accord sur la valeur en douane de l'Organisation Mondiale du Commerce.

Méthodes de détermination de la valeur en douane

• Explication de la méthode de la valeur transactionnelle, la méthode préférée pour la détermination de la valeur en douane.

• Exploration des facteurs à prendre en compte lors de l'application de la méthode de la valeur transactionnelle.

• Présentation des méthodes alternatives : méthodes des marchandises identiques ou similaires, et la méthode de la valeur reconstruite.

• Présentation des ajustements possibles pour la quantité, le niveau commercial, et les coûts de transport.


Application pratique et analyse de cas

• Travail en groupe sur des cas réels d'importation de marchandises.

• Application de la méthode de la valeur transactionnelle et ajustements selon le cas.

• Utilisation des autres méthodes de calcul de la valeur en douane si nécessaire.

• Analyse et discussion de chaque cas dans le groupe.

Mise en situation : rédaction d'une boîte à outils sur des situations d'entreprise

 

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