Introduction à la valeur en douane


• Définition de la valeur en douane.

• Explication de l'importance de la déclaration de la valeur en douane pour toutes les marchandises importées.

• Examen de l'Accord sur la valeur en douane de l'Organisation Mondiale du Commerce.

Méthodes de détermination de la valeur en douane

• Explication de la méthode de la valeur transactionnelle, la méthode préférée pour la détermination de la valeur en douane.

• Exploration des facteurs à prendre en compte lors de l'application de la méthode de la valeur transactionnelle.

• Présentation des méthodes alternatives : méthodes des marchandises identiques ou similaires, et la méthode de la valeur reconstruite.

• Présentation des ajustements possibles pour la quantité, le niveau commercial, et les coûts de transport.


Application pratique et analyse de cas

• Travail en groupe sur des cas réels d'importation de marchandises.

• Application de la méthode de la valeur transactionnelle et ajustements selon le cas.

• Utilisation des autres méthodes de calcul de la valeur en douane si nécessaire.

• Analyse et discussion de chaque cas dans le groupe.

Mise en situation : rédaction d'une boîte à outils sur des situations d'entreprise