Aspects fiscaux des titres de société pour les entreprises

1. La formation en résumé
Cette formation est spécifiquement conçue pour les experts-comptables et leurs collaborateurs confirmés. Elle aborde les complexités liées à l’application des règles fiscales sur les titres de sociétés, depuis leur acquisition jusqu’à leur cession, en intégrant les opérations réalisées tant par des personnes physiques que morales. Le principal atout de ce programme réside dans sa capacité à clarifier des notions fiscales complexes, tout en proposant une expertise pragmatique visant à optimiser la fiscalité des titres à chaque étape : acquisition, détention et cession.

2. Les thèmes abordés
- Le régime professionnel des titres, incluant les parts de sociétés de personnes et les titres détenus par des sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés (IS).
- La TVA applicable sur les frais liés à l’acquisition et à la détention des titres.

3. Éléments de méthodologie de la formation
L’approche pédagogique s’appuie sur des exposés théoriques, des cas de synthèse et des études de cas pratiques, permettant une assimilation progressive et concrète des notions fiscales. Les formateurs, professionnels expérimentés, apportent une expertise terrain garantissant une transmission pragmatique des connaissances. L’évaluation des acquis se fait par le biais d’un questionnaire de validation. Les moyens matériels adaptés sont mis à disposition selon le format choisi, assurant un environnement d’apprentissage optimal. Le suivi de l’exécution est assuré par des feuilles de présence en présentiel et des rapports de connexion en classe virtuelle.