Réglementation technique de la construction
- Textes législatifs et réglementaires
- Codes, règlement de construction
- Textes techniques, normes, Document Technique Unifié (DTU), règles professionnelles, Atec, Atex
- Textes réglementaires et textes contractuels
Réglementation en matière de sécurité incendie
- Principes de la sécurité incendie
- Compétence des Pouvoirs publics
- Établissements assujettis au Code du Travail
- Établissement Recevant du Public (ERP), Habitation, Immeuble de Grande Hauteur (IGH) et Immeuble de Très Grande Hauteur (ITGH),
installations classées, parcs de stationnement
- Actualité réglementaire : loi ELAN, loi ESSOC, les Guides de préconisations
- Classification des matériaux et éléments de construction
- Réaction et résistance au feu des matériaux, Normes Européennes
- Évacuation des personnes handicapées et à mobilité réduite
- Dispositions relatives au désenfumage
- Registre de sécurité
- Application des textes lors des opérations de réhabilitation
- Organisation et fonctionnement des commissions de sécurité
Réglementation en matière d'accessibilité PMR
- Objectifs et principes d'accessibilité des bâtiments
- Règles de base, loi du 11 février 2005 : décrets et arrêtés
- Objectifs, règles techniques, recommandations
- Textes applicables aux bâtiments existants et à construire (ERP, IOP, habitations collectives et ERT)
- Permis de construire, DACAM, dossier accessibilité
- Dérogations, mesures de substitution et solutions alternatives
- Attestation de conformité, registre d'accessibilité
- Imprimés CERFA
- Information sur les Ad'AP et leurs révisions
Réglementation en matière d'acoustique