Reglementation REACH -C3860

1 - Enregistrement et évaluation : les 2 procédures selon REACH
Rôle de l'ECHA
Système Général Harmonisé (SGH) : les étapes et le calendrier
Lien entre REACH et SGH
Démarche d'enregistrement de ses produits chimiques
Évaluation des substances
Évaluation du dossier par l'ECHA
Rôle de l'ANSES
SIEF, SIEF facilators, Only représentative et consortia

2 - Données indispensables à l'enregistrement d'une substance
Notions de base de toxicologie
Informations à fournir pour l'enregistrement
Propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques
Contenu de la FDS et calendrier de mise en oeuvre
FDS dans les échanges de la chaîne d'approvisionnement
Modifications apportées aux FDS par REACH
Mise en situation : réalisation d'un plan de collecte d'informations pour un produit

3 - Rapport sur la sécurité chimique
Conditions de mise en oeuvre
Caractérisation des risques pour la santé humaine
Caractérisation des risques pour l‘environnement
Scénarios d'exposition
Évaluation de l'exposition en fonction des estimations des seuils et des scénarios d'exposition
Exercice d'application : caractérisation des risques d'une substance et scénario d'exposition pour la santé et l'environnement

4 - Autorisation et substances SVHC
SVHC (substances extrêmement préoccupantes)
Autorisation : principes généraux
Octroi des autorisations
Substitution

5 - Cas particulier des articles
Exigences spécifiques pour les articles
Annexes VI à XI : les informations à fournir sur les propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologues des substances
Restrictions d'utilisation et exemptions
Plan d'action personnel : préparation d'une feuille de route et des actions associées pour bien appréhender REACH dans son entreprise