Marches prives de travaux gerer en toute securite ses operations de travaux
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Objectifs
Connaître le champ d'application et les documents du marché
Connaitre et sécuriser les différentes étapes d'un marché privé de travaux
Identifier et le rôle et les obligations et les responsabilités des intervenants
Analyser les responsabilités et garanties
Connaitre et sécuriser les différentes étapes d'un marché privé de travaux
Identifier et le rôle et les obligations et les responsabilités des intervenants
Analyser les responsabilités et garanties
Programme
Cerner le champ d'application des marchés de travaux
La définition du contrat
Le principe de la liberté contractuelle et de l'intangibilité du contrat
Les pièces constitutives du DCE et du marché de travaux
Maitriser la procédure
Prendre connaissance des documents du marché
Contrats répondant aux différentes normes, (Norme NFP 03-001 ou NFP 03-002) ou rédigés sans référence à l'une d'elles)
La négociation du marché
La signature du marché
L'organisation du chantier
La question de la sécurité
Décrypter les enjeux contractuels
Le Prix et les évènements permettant la révision du Prix
La Force Majeure / L'imprévision
La rupture du contrat
La réception des travaux
Analyser les responsabilités et les garanties
Les garanties légales : parfait achèvement, décennale...
Les garanties contractuelles : caution, garantie à première demande...
Les différents types de responsabilité
Le règlement des différends
Appréhender la gestion contractuelle d'un marché de travaux
Les différents « types » de marchés de travaux : à prix global et forfaitaire, au métré / à prix unitaire, sur dépenses contrôlées
Les travaux supplémentaires
Les interfaces
Les pénalités de retard
L'actualisation du Prix
Les intérêts moratoires
La définition du contrat
Le principe de la liberté contractuelle et de l'intangibilité du contrat
Les pièces constitutives du DCE et du marché de travaux
Maitriser la procédure
Prendre connaissance des documents du marché
Contrats répondant aux différentes normes, (Norme NFP 03-001 ou NFP 03-002) ou rédigés sans référence à l'une d'elles)
La négociation du marché
La signature du marché
L'organisation du chantier
La question de la sécurité
Décrypter les enjeux contractuels
Le Prix et les évènements permettant la révision du Prix
La Force Majeure / L'imprévision
La rupture du contrat
La réception des travaux
Analyser les responsabilités et les garanties
Les garanties légales : parfait achèvement, décennale...
Les garanties contractuelles : caution, garantie à première demande...
Les différents types de responsabilité
Le règlement des différends
Appréhender la gestion contractuelle d'un marché de travaux
Les différents « types » de marchés de travaux : à prix global et forfaitaire, au métré / à prix unitaire, sur dépenses contrôlées
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